Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le service de communication au public en ligne est édité par :

Benoît SARTRE, Entrepreneur individuel (SIRET : 91538512400010)
Domicilié au 66 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS, France
Adresse du site : www.librehorizon.com
Email de contact : via la page contact
Le directeur de la publication est : M. Benoît SARTRE

Hébergeur

Le prestataire mentionné à l’article 6-II est :
OVH, SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 0 820 698 765

Protection des bases de données

Les bases de données figurant sur ce site sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

CNIL et droits d’accès

Conformément à la délibération n°2005-284 du 22 novembre 2005, ce site n’a pas besoin d’être déclaré à la CNIL.
L’utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés via la page contact du site, accompagnés d’une copie d’une pièce d’identité.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, contenus, visuels, structures, designs et fonctionnalités du site Libre Horizon sont la propriété exclusive de l’éditeur. Aucun droit de reproduction, diffusion ou d’exploitation n’est cédé à l’utilisateur, en dehors du droit de consultation personnelle.
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Commentaires et contenus utilisateur

Les commentaires, suggestions ou contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété, mais peuvent être utilisés librement par l’éditeur dans le cadre de l’exploitation du site (publication, diffusion, traduction, etc.) dans les limites des droits d’auteur.

Sécurité et limitations

L’éditeur ne garantit pas l’absence totale de détournement, piratage ou mauvaise utilisation du contenu par des tiers. En cas d’utilisation abusive, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.